J.O. 138 du 16 juin 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 1er juin 2006 portant nomination à la commission de sécurité du transport, de la distribution et de l'utilisation du gaz

NOR : INDI0607538A


Par arrêté du ministre délégué à l'industrie en date du 1er juin 2006, sont nommés membres de la commission de sécurité du transport, de la distribution et de l'utilisation du gaz, pour une période de trois ans :


Au titre de représentant du Conseil général des mines


M. Barthélemy (François).


Au titre des représentants des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement


M. Darmian (Joël), direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Rhône-Alpes.

M. Druelle (Xavier), direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Nord - Pas-de-Calais.

M. Helleboid (Daniel), direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France.


Au titre des représentants du bureau de la sécurité

des équipements industriels


M. Noguera (Michel) et M. Boesch (Jean).

Au titre de représentant du bureau 7A affaires techniques, transport et distribution de gaz de la direction de la demande et des marchés énergétiques

M. Holuigue (Jean-Pierre).


Au titre de représentant de la préfecture de police de Paris


M. Alary (René), Laboratoire central de la préfecture de police de Paris (LCPP) ; suppléant : M. Risler (Nicolas), Laboratoire central de la préfecture de police de Paris (LCPP).


Au titre de représentant de l'Association française

de normalisation (AFNOR)


Mme Moutet (Catherine).


Au titre de représentant de l'Association française du gaz (AFG)


M. Onfroy (Yannick) ; suppléant : M. Flamand (Pierre-Jean).


Au titre de l'Union professionnelle des industries privées du gaz (UPRIGAZ)


M. Houston (Gary) ; suppléant : M. Roi (Francis).


Au titre de représentant du Comité français

du butane et du propane (CFBP)


M. Pedessac (Joël) ; suppléant : M. Bureau (Nicolas).


Au titre de représentants du groupe Gaz de France (GDF)


M. Lechat (Jean-François) et M. Massardier (Gérard) ; suppléants : M. Descazeaux (Michel) et M. Welfringer (Marcel).


Au titre de représentant de la société Total infrastructures

gaz France (TIGF)


M. Prigent (Marc) ; suppléant : M. Bat (Louis).


Au titre de représentant du Syndicat professionnel

des entreprises gazières municipales et assimilées (SPEGNN)


M. Loreti (Paul) ; suppléant : M. Dardevet (Guy).


Au titre de représentant de la Fédération française de l'acier


M. Jansen (Jean-Pierre) ; suppléant : M. Fallouey (Patrick).


Au titre de représentant du Syndicat national de la chaudronnerie,

de la tôlerie et de la tuyauterie industrielle (SNCT)


M. Pitrou (Bernard) ; suppléant : M. Bonnefoy (Alain).


Au titre de représentant de l'industrie

de pose de canalisations de gaz


M. Frotier de Bagneux (Gilles), société SPAC ; suppléant : M. Delpretti (Bernard), société SPAC.


Au titre de représentant du Groupement interprofessionnel

des fabricants d'appareils d'équipement ménager (GIFAM)


Mme Mahé (Christiane).

Au titre de représentant du Groupement des fabricants de matériels de chauffage central par l'eau chaude et de production d'eau chaude sanitaire (GFCC)

M. Asfaux (Bernard) ; suppléant : M. Coquillaud (Gérard).


Au titre de représentant

de la Fédération française du bâtiment (FFB)


M. Bienvenu (Pierre).


Au titre des représentants des organismes de contrôle


M. Laborde (Jean-Michel), directeur général de l'association Qualigaz ; suppléant : M. Maldonado (Jérôme), association Qualigaz.

M. Clerjaud (Michel), président de l'AQUAP ; suppléant : M. Lascroux (Francis), AQUAP.


Au titre de représentant des organisations de consommateurs


Mme Thiébault (Françoise), Conseil national des associations familiales laïques (CNAFAL).


Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence


Mme Bouissou (Charlotte), Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS) ; suppléant : M. Chaineaux (Jacques).

M. Bouvier (Daniel), consultant.

M. Démoulin (Daniel).

M. Jost (Jean-Marie).